Déposée le 19 octobre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DYNAVET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SPORTCARESYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-47 du 23 novembre 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DYNAVET domicilié(e) 51, rue Chappe - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 769 073 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMES FINANCE domicilié(e) 10, rue des bouleaux - 63028 - CLERMONT-FERRAND cedex 1 - France.
La marque SPORTCARESYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126838.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DYNAVET, SAS - 51, rue Chappe - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 341769073
DOMES FINANCE - 10, rue des bouleaux - 63028 - CLERMONT-FERRAND cedex 1 - France
Inscription le 4 juin 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°346730 - Publication au BOPI 2002-06-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-13
Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47
Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2011 n°2481457 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-10-04
Produits vétérinaire sous forme d'aérosols. Dispositifs vétérinaires de maîtrise du comportement animal ; collier avec dispositif pulvérisateur. Dispositif électronique d'interdiction de zone aux animaux. Collier en cuir ou imitation du cuir, harnais pour animaux.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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